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PRÉAMBULE
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constituant ou encourageant une conduite susceptible de violation des lois ;
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violant ou portant atteinte aux droits d’un tiers ;
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3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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Alix Lagrange est la seule et unique titulaire des droits d’exploitation portant sur les éléments de propriété intellectuelle du Site et notamment sur les articles.
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En application de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou toute reproduction non expressément autorisée, ou à un usage autre que strictement privé, par quelque moyen que ce soit, constitue un acte de contrefaçon sanctionné par la loi.
4. ACCÈS AUX SITES & RESPONSABILITÉ
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